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Durée, suspension, résiliation

Durée des conditions, cas de suspension et modalités de résiliation anticipée.

Les présentes Conditions Générales sont conclues pour la durée de fourniture des Services, telle que mentionnée dans le contrat, ou de la Formation.

Adsoleo se réserve le droit de suspendre l'accès d'un Client au Site, aux Services et à la Formation de façon permanente ou temporaire, en cas de manquement par le Client à ses obligations résultant des présentes Conditions Générales.

Par ailleurs, Adsoleo ou le Client pourra résilier les Conditions Générales de plein droit de manière anticipée par l'envoi d'une notification écrite :

  • En cas de survenance d'un cas de force majeure tel que visé à l'article 11 ci-avant ;
  • Après avoir notifié l'autre partie en cas de manquement grave de celle-ci à ses obligations ou au titre des lois et règlements applicables, auquel il n'aurait pas été remédié dans un délai de quinze (15) jours (lorsqu'il peut être remédié à ce manquement) suivant notification écrite indiquant la nature du manquement et la nécessité d'y remédier.

Les sommes versées pour la réalisation des Services sont dues à proportion de la prestation déjà fournie.

Pour les prestations partiellement réalisées à la date de la résiliation, la facturation sera adaptée au travail fourni. Adsoleo se réserve le pouvoir discrétionnaire d'évaluer ce montant et d'y ajouter une indemnité de 10% du montant initial de la facture à titre de dommages et intérêts.