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Accès au site

Accessibilité du site, usage des contenus et limites d'utilisation à respecter.

1. Accessibilité

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2. Contenu

Le Site est accessible à tout utilisateur personne physique ou morale du réseau internet. Adsoleo se réserve le droit d'apporter au Site toutes les modifications etaméliorations   de   son   choix   liées   à   l'évolution   technique   ou   au   bonfonctionnement.Dans   les   limites   ci-après,   Adsoleo   accorde   le   droit   de   télécharger,d’imprimer et d’utiliser les contenus de Adsoleo, à des fins personnelles etnon commerciales, de bonne foi et en conservant intactes les mentions depropriété ainsi que la date de mise en ligne qui figure sur ces contenus, sices informations sont indiquées.  Cet   accord   ne   doit   pas   être   assimilé   à   une   quelconque   licence d'exploitation.

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3. Limites d’utilisations

Sauf autorisation expresse et préalable de Adsoleo, sont interdites toutes reproductions,   représentations   et   utilisations   autres   que   celles   visées dans le paragraphe précédent et notamment :   -Toute   diffusion,   modification,   traduction,   troncage,   communication   au public,   de  l’ensemble  des   contenus   protégé  par  des   droits   de  propriété intellectuelle présents sur le Site ;

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Toute  utilisation   seconde  ou   accessoire  à  des   fins   privées   d’une  partie substantielle   ou   minime   de   la   base   de   données   et   de   son   contenu accessible sur le Site ;  En conséquence, sont notamment interdits :  

L’accès   et   le   maintien   frauduleux   dans   un   système   de   traitement automatisé de données ;

La suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système ;

Le fait de rendre l’accès au système plus complexe ou plus lent.

Tout   Client   ne   respectant   pas   ces   prescriptions   légales   s’expose   à   des poursuites   civiles   ou   pénales.